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Délibérations
2025.02.06
- Election d'un adjoint;
- Coupes de bois de l'exercice 2025;
- SIEP : retrait de la commune de LANHERES;
- Création d'une servitude de passage des réseaux humides sur la parcelle cadastrée A815
Type : Délibération
Année : 2025
2024.12.10
- Adhésion à l'Association pour création d'une Fourrière Refuge Animal Stenay (AFRAS)
- Décision modificative n°1
- Recensement de la population : année 2025
- SIEP : convention pour le contrôle des poteaux incendie
- Adhésion à la mission RGPD proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe et Moselle, et désignation d'un délégué à la protection des données (DPD)
Type : Délibération
Année : 2024
2024.10.16
- Réalisation d'un lotissement d'habitat : attribution du marché
- Tarif du bois de chauffage 2025
- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Ouverture progamme d'investissement
Type : Délibération
Année : 2024
2024.09.05
- Lotissement communal La Chaviotte : prix de l'are du terrain à bâtir;
- Lotissement La Chaviotte : attribution du marché lot n°2;
- Local technique;
- Parcelle de bois.
Type : Délibération
Année : 2024
2024.06.17
- Convention fourrière;
- Lotissement La Chaviotte : attribution du marché.
Type : Délibération
Année : 2024
2024.04.29
- Emprunt pour travaux de viabilité du futur lotissement communal - emprunt;
- Création d'un poste d'adjoint technique saisonnier;
- Rétrocession de la voirie des rues "Raymond Clausse", "la Chapelle" et "Bois Sigot"
Type : Délibération
Année : 2024
2024.03.27
- Budgets 2024;
- Vote des 4 taxes : exercice 2024.
Type : Délibération
Année : 2024
2024.03.13
- Approbation des comptes administratifs 2023;
- Approbation des comptes de gestion 2023;
- Affectation des résultats d'exploitation 2023;
- Subventions communales 2024;
- Demande d'adhésion à la fourrière "SIVU de Moineville";
- Lotissement "La Chaviotte" : choix d'un nom de rue;
- Elaboration des Zones d'Accélération des Energies renouvelables (ZAENR).
Type : Délibération
Année : 2024
2024.01.30
- Prime pouvoir d'achat exceptionnelle;
- Parc éolien sur la commune de Fresnois la Montagne : avis;
- ZAENR (Zone d'Accélération des Energies Renouvelables).
Type : Délibération
Année : 2024
2023.12.06
- Tarif du bois de chauffage : année 2024;
- Compétence assainissement : transfert de l'actif au passif;
- SIEP : nomination des délégués;
- Modalités de réservation de la salle socioculturelle.
Type : Délibération
Année : 2023
Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79
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Courriel :
mairie@villerslachevre.fr
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